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CAS 08

« Ce taux de TVA, vous en êtes sûr ? »

Un client restaurateur installe un distributeur de boissons. Le taux n'est pas celui de sa salle : il dépend du contenant, de la nature de la boisson, du mode de vente.

Le problème

La réponse dépend de détails spécifiques à chaque dossier client

La règle se trouve, mais elle ne suffit pas : encore faut-il la confronter à ce que fait exactement ce client. L'un et l'autre prennent une vingtaine de minutes, rarement disponibles au moment où la question se pose, en rendez-vous ou au téléphone.

La démonstration

Ce que Coxee répond

Coxee va chercher la règle dans la documentation officielle, et la rapproche de ce que le cabinet sait déjà du dossier. Il ne répond jamais de mémoire sur ce type de question. Ces questions n'ont pas une réponse unique, elles dépendent de la situation exacte du client. C'est précisément ce qu'une IA généraliste traite le plus mal : elle annonce un taux là où il faudrait distinguer les cas, et elle ne connaît pas le dossier qui permettrait de choisir.

Sur une question fiscale ou sociale, Coxee interroge la documentation officielle installée sur le boîtier avant de formuler quoi que ce soit. Posée depuis un dossier client, la question s'appuie en plus sur ce que le cabinet a retenu de cette société.

Dossier · Société Martin SARL Nouvelle conversation Rechercher...
quel taux de TVA pour les boissons du distributeur qu'ils viennent d'installer ?
Coxee · 18:14
TVA sur les boissons vendues au distributeur automatique
Ce que dit la règleBOFiP
  • Boissons alcoolisées : taux normal, en toutes circonstances.
  • Boissons sans alcool : le régime diffère selon que le contenant permet la conservation du produit ou qu'il est destiné à une consommation immédiate.
Ce que le dossier indiquebase du cabinet
  • Activité : restauration avec consommation sur place.
  • Facture d'achat du distributeur, indexée au dossier en juin 2025.

Les deux régimes se rencontrent donc sur la même machine, selon le contenant vendu.

Voulez-vous que je précise pour un contenant en particulier ?

Documentation fiscale officielle, BOFiP. La référence exacte est affichée sous chaque réponse.
Pose ta question...
La question est posée depuis le dossier du client : la règle et ce que le cabinet sait de cette société arrivent dans la même réponse.
Reconstitution des écrans de Coxee. Aucune donnée de cabinet réel n'est reproduite.
Comment il s'y prend

Trois étapes, aucune invention

01Il regarde le dossierPosée depuis un dossier client, la question ne part pas dans le vide : Coxee sait de quelle société on parle, son activité, les documents déjà classés.
02Il distingue au lieu de trancherQuand la règle dépend du cas, Coxee expose les cas. C'est ce que vous feriez, et c'est ce qui protège votre client.
03Il affiche sa sourceLa référence est sous la réponse. Vous pouvez la citer à votre client, ou la vérifier avant de le faire.

Ce que Coxee ne fait pas

Parce qu'une promesse qu'on ne tient pas coûte plus cher qu'une fonction qu'on n'a pas.

  • Il ne rend pas d'avis. Coxee restitue la règle applicable. La qualification de la situation de votre client reste votre travail.
  • Il ne connaît que le droit français. Aucune réponse sur un régime étranger : Coxee dit qu'il ne sait pas.
  • Il ne remplace pas la source. La documentation officielle fait foi. La réponse de Coxee est un chemin vers elle, pas un substitut.

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