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NOTAIRES

L’IA pour les notaires, installée à l’étude

Coxee retrouve une référence cadastrale, les ventes réelles d’une commune et les textes applicables. Il prépare vos rendez-vous. Les dossiers de vos clients restent à l’étude.

Le problème

Une IA en ligne ne convient pas à une étude notariale

Un office notarial traite des actes, des patrimoines et des situations familiales. Un assistant d’intelligence artificielle grand public reçoit tout ce que vous lui écrivez. Ces informations partent alors sur un serveur extérieur. Vous êtes tenu au secret professionnel.

Coxee est un logiciel d’intelligence artificielle livré avec son boîtier. Le boîtier est installé dans votre étude. Coxee connaît vos dossiers et les sources officielles utiles au notariat.

Sa base métier

Les sources d’une étude notariale

Coxee ne répond jamais de mémoire. Il va chercher la règle dans une source officielle et il cite cette source, comme vous citez les vôtres.

Installées sur le boîtier

La documentation officielle est enregistrée sur le boîtier et tenue à jour : plus de 250 000 passages indexés. La recherche se fait à l’étude, sans connexion à un service extérieur.

Légifrancelois et codesCode civil, code de la construction et de l’habitation, code général des impôts, code de commerce, code monétaire et financier, code de la consommation.
BOFiPdoctrine fiscaleLes commentaires de l’administration fiscale, dans leur version en vigueur.
service-public.frfiches officiellesLes démarches des particuliers et des entreprises, dans leur version officielle.
Registres publics consultés par le boîtier

Ces registres changent tous les jours. Le boîtier interroge directement la source publique officielle et vous rend le résultat.

Cadastreparcelles et contenancesLa section, le numéro et la contenance d’une parcelle à partir de l’adresse. Et l’inverse.
DVFmutations immobilièresLes ventes réellement enregistrées, avec les médianes au mètre carré par type de bien.
Carte des loyersloyers d’annonceLe loyer médian des annonces de la commune, maisons et appartements distingués. Estimations ANIL, à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin.
INSEEindices ILC et ILATLes indices pour réviser un loyer commercial ou professionnel.
SIRENE et RNEsociétés et dirigeantsL’identité officielle d’une société et de ses dirigeants.
BODACCannonces légalesLes cessions de fonds publiées, avec leur prix, et les procédures collectives.
La confidentialité

Vos dossiers restent à l’étude

Coxee s’exécute sur un boîtier dédié, chez vous. C’est ce qui rend l’intelligence artificielle utilisable quand on est tenu au secret professionnel.

01Les données restent sur le boîtierVos dossiers, vos documents et la base métier sont stockés à l’étude, sur un disque chiffré.
02L’anonymisation se fait sur placeAvant tout traitement par le modèle d’IA, le boîtier remplace les noms, les adresses et les numéros SIREN. Les valeurs d’origine restent sur le boîtier.
03Le modèle d’IA est hébergé en FranceCoxee utilise un modèle Mistral hébergé chez OVH, en France. Ce modèle ne reçoit que du texte anonymisé, et les données ne sont pas réutilisées.
04Aucun tiers n’accède à vos dossiersCoxee est un outil, pas un service externalisé. Aucun hébergeur cloud et aucun prestataire n’y accède.
Compatible avec le guide IA du Conseil supérieur du notariat
En situation

Ce que Coxee fait dans une étude notariale

Les fonctions

Les modules utilisés

Ce que Coxee ne fait pas

Parce qu’une promesse qu’on ne tient pas coûte plus cher qu’une fonction qu’on n’a pas.

  • Il n’invente pas une référence. Si une étape de la recherche échoue, Coxee le dit.
  • Il ne confond pas un loyer de marché et la valeur locative cadastrale. Coxee distingue les ventes réelles, les loyers d’annonce et la base fiscale.
  • Il ne modifie pas vos dossiers. Coxee lit les dossiers partagés en lecture seule, dans le périmètre que vous lui ouvrez.
Questions fréquentes

Les questions que l’on nous pose

Coxee convient-il à une étude notariale ?

Le guide IA du Conseil supérieur du notariat retient trois principes : le secret professionnel, la maîtrise des données personnelles et la responsabilité de l’acte. Avec Coxee, les dossiers restent à l’étude et vous gardez la main sur chaque acte.

Coxee retrouve-t-il une référence cadastrale ou un prix de vente ?

Oui. À partir d’une adresse, Coxee rend la parcelle et sa contenance. Il remonte aussi les ventes réellement enregistrées dans la base DVF, avec les médianes au mètre carré.

Mes données quittent-elles l’étude ?

Vos dossiers et vos documents restent sur le boîtier, à l’étude. Avant tout traitement par le modèle d’IA, le boîtier remplace les noms, les adresses et les numéros SIREN. Le modèle Mistral, hébergé chez OVH en France, ne reçoit que ce texte anonymisé.

Quelle différence avec ChatGPT ou Copilot ?

ChatGPT et Copilot fonctionnent sur les serveurs de leur éditeur. Coxee fonctionne sur un boîtier installé à l’étude. Il connaît vos dossiers et cite des sources officielles françaises.

Faut-il changer de logiciel ou de messagerie ?

Non. Coxee lit les dossiers partagés en lecture seule, dans le périmètre que vous lui ouvrez. Il se connecte à votre messagerie Microsoft 365, là où elle est déjà.

Comment se passe l’installation ?

Le boîtier est installé à l’étude. La mise en service se fait à distance. Elle est comprise dans l’abonnement, avec les mises à jour et le support par mail.

Combien coûte Coxee ?

Coxee comprend un boîtier, payé une seule fois, et un abonnement mensuel par personne. Le détail figure dans la section Tarifs de la page d’accueil.

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